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Passeport batterie · règlement (UE) 2023/1542

Le passeport et le QR code de vos batteries, de l'usine au recyclage.

À partir du 18 février 2027, toutes les batteries portent un QR code (art. 13(6)) et celles de vélo, de trottinette, de véhicule électrique et les industrielles de plus de 2 kWh, un passeport (art. 77(1)). L'outil les publie et les garde en ligne toute la vie de la batterie, même si vous arrêtez votre abonnement.

14,50 € HT par mois, sans engagement. Le reste dépend de votre batterie

Déjà client ? Se connecter

À gauche, l'outil où vous préparez vos passeports ; à droite, la fiche publique qu'ouvre le QR code. Compte de démonstration, données inventées.

Le prix

Ce que vous payez

Pas de frais de mise en place, pas de frais à la résiliation.

Le prix selon vos batteries
L'abonnement14,50 € HTpar mois · sans engagement

Quelles batteries vendez-vous ?

  • Elles ont besoin d'un passeport
    • Vélo ou trottinette électrique
    • Voiture, utilitaire électrique
    • Stockage solaire, chariot… de plus de 2 kWh
    Un passeport par batterie0,80 € HTpayé une fois, dégressif ; en ligne toute la vie de la batterie
  • Elles n'ont pas besoin de passeport
    • Piles, téléphone, outil
    • Démarrage de voiture
    • Stockage, chariot… de 2 kWh ou moins
    Un QR code par modèleComprisdans l'abonnement, jusqu'à 100 modèles

Des batteries des deux sortes ? Un seul compte, un seul abonnement. Un doute ? Faites le diagnostic (2 minutes)

À partir du 18 février 2027, toutes les batteries portent un QR code, certaines aussi un passeport (règlement (UE) 2023/1542, art. 13(6) et 77(1)).

Paiement annuel possible : 12 mois pour le prix de 11. Le détail des prix

Pour qui

Vous mettez des batteries sur le marché de l'Union

Le passeport relève de l'entreprise qui met la batterie sur le marché (art. 77(4)). Trouvez votre cas : tous ouvrent leur compte de la même façon.

J'importe des batteries

Le passeport est le vôtre, pas celui de l'usine. Elle remplit le questionnaire dans sa langue, chinois compris ; vous publiez.

Créer mon compte

Je vends sous ma marque

Pour la loi, vous êtes le fabricant (art. 3, point 33, et art. 44).

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Je fabrique hors de l'Union et je vends dans l'Union

Vous vendez vous-même dans l'Union : ouvrez votre compte. Sinon, votre importateur peut vous inviter dans le sien.

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Manufacturing outside the EU and selling in the EU yourself? Open your account like any company. English version

Mes batteries n'ont pas besoin de passeport

Elles portent quand même un QR code (art. 13(6)) : un par modèle, compris jusqu'à 100 modèles.

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Toute la vie de la batterie

Payé une fois, en ligne jusqu'au recyclage

Le règlement exige que le passeport reste disponible même si l'entreprise qui l'a créé disparaît (art. 78, point e). Chez Produpass, un passeport payé est un passeport hébergé jusqu'au bout.

  1. Vous publiezUn passeport, payé une seule fois ; une fiche QR simple, comprise. Le QR code peut partir à l'usine.
  2. La batterie vitVous la mettez à jour : chaque version est figée et scellée par un cachet électronique (art. 78, point g).
  3. Vous arrêtez votre abonnementTout reste en ligne, en lecture seule. Export complet ; votre crédit, remboursable sur demande.
  4. Elle change de mainsTransfert gratuit au repreneur quand elle devient un déchet (art. 77(7)).
  5. Elle est recycléeLe passeport cesse d'exister, comme le prévoit le règlement (art. 77(8)).

Comment ça marche

Ouvrez votre compte et laissez-vous guider jusqu'à la publication.

Quelques écrans pour ouvrir le compte ; vous ne payez qu'à la dernière étape, l'abonnement.

Batteries avec passeport

Jusqu'à vos passeports en ligne

  1. Décrivez votre modèleRubrique par rubrique ; l'outil vous dit, point par point, ce qui manque. Le questionnaire pour l'usine, dans sa langue (chinois compris), remplit le reste.
  2. Ajoutez vos batteries, réservez et payezLes QR codes et les étiquettes sont prêts aussitôt : l'usine peut les poser avant l'arrivée des batteries.
  3. PubliezUn passeport par batterie, scellé, en ligne toute sa vie.

Batteries sans passeport

Jusqu'à vos QR codes

  1. Créez la fiche du modèleLes informations de la batterie, sur un seul écran.
  2. PubliezLa fiche publique est en ligne ; compris dans l'abonnement jusqu'à 100 modèles.
  3. Imprimez le QR codeUn QR code par modèle, à poser sur la batterie, son emballage ou sa notice.

Questions courtes

Je n'ai que des batteries sans passeport : dois-je payer autre chose que l'abonnement ?

Non, jusqu'à 100 modèles. Au-delà, 1 € HT par modèle, payé une fois (0,80 € au-delà de 500).

Quelles garanties offre Produpass ?

Vos passeports sont hébergés dans l'Union européenne, chez deux hébergeurs indépendants, dans trois centres de données, et servis par deux serveurs à la fois. Chaque version publiée est scellée par un cachet électronique et son historique est conservé. L'outil passe des audits de sécurité et des tests d'intrusion réguliers. Vous pouvez tout exporter à tout moment, et faire rediriger vos QR codes vers le prestataire de votre choix : votre passeport reste en ligne toute la vie de la batterie.

Tous nos engagements

Existe-t-il une certification des prestataires de passeport ?

Non, aucun système de certification des prestataires n'existe aujourd'hui. Nous publions, article par article, comment l'outil répond aux articles 77 et 78 du règlement (UE) 2023/1542.

Qui édite Produpass ?

BrainOps SAS, société française. Vos données sont stockées dans l'Union européenne, chez deux hébergeurs indépendants, dans trois pays de l'Union.

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