Tarifs
Un seul abonnement. Vous ne payez que ce que vous publiez.
Pas de frais de mise en place, pas de frais à la résiliation.
Les prix
Quelles batteries vendez-vous ?
-
Elles ont besoin d'un passeport
- Vélo ou trottinette électrique
- Voiture, utilitaire électrique
- Stockage solaire, chariot… de plus de 2 kWh
Un passeport par batterie0,80 € HTpayé une fois, dégressif ; en ligne toute la vie de la batteriePrix d'un passeport selon le nombre de batteries réservées sur 12 mois glissants 1 à 1 000 batteries par an 0,80 € 1 001 à 10 000 0,60 € Au-delà de 10 000 0,40 € -
Elles n'ont pas besoin de passeport
- Piles, téléphone, outil
- Démarrage de voiture
- Stockage, chariot… de 2 kWh ou moins
Un QR code par modèleComprisdans l'abonnement, jusqu'à 100 modèlesPrix d'un QR code par modèle Jusqu'à 100 modèles compris 101e au 500e 1,00 € Au-delà de 500 0,80 €
Des batteries des deux sortes ? Un seul compte, un seul abonnement. Un doute ? Faites le diagnostic (2 minutes)
À partir du 18 février 2027, toutes les batteries portent un QR code, certaines aussi un passeport (règlement (UE) 2023/1542, art. 13(6) et 77(1)).
Compris dans l'abonnement
- Un accès pour toute votre équipe
- Contrôle point par point
- Un questionnaire à transmettre à l'usine, multilingue, dont le chinois et le japonais
- Étiquettes prêtes à imprimer
- Export complet, format ouvert
- API (accès pour votre logiciel)
Sans engagement : résiliable à la fin de chaque mois. Ou à l'année : 12 mois pour le prix de 11, un mois offert.
Si vous arrêtez
Vos passeports restent en ligne
En lecture seule, toute la vie de la batterie, même sans abonnement. Le règlement exige qu'ils restent disponibles même si l'entreprise qui les a créés disparaît (art. 78, point e). Pour les modifier, vous réactivez votre accès.
Vous partez avec vos données
Export complet, sans frais, dans un format ouvert (art. 77(5)). Sur demande écrite, vos QR codes déjà imprimés mènent chez le prestataire de votre choix.
Votre crédit n'est pas perdu
Il reste sur votre compte, et vos lots déjà payés peuvent toujours être publiés. Vous pouvez nous demander le remboursement du crédit.
Questions pratiques
Je n'ai que des batteries sans passeport : que vais-je payer ?
L'abonnement seul, jusqu'à 100 modèles en QR simple. Au-delà, 1 € HT par modèle jusqu'au 500e, puis 0,80 €, payé une fois, sur votre crédit.
Comment je paie les passeports ?
Par un crédit en euros que vous rechargez à l'avance, par carte bancaire ou prélèvement SEPA, chez Stripe, notre prestataire de paiement. Chaque lot réservé débite le prix du palier en vigueur. Une facture est émise à chaque recharge. Le crédit n'est pas remboursé automatiquement, mais vous pouvez nous en demander le remboursement.
Puis-je faire poser les QR codes à l'usine, avant l'arrivée des batteries ?
Oui : vous réservez et payez le lot, vous téléchargez les QR codes et les étiquettes, l'usine les pose. Jusqu'à la publication, le QR code affiche « Passeport en préparation ». Aucun QR code n'est produit sans paiement : chacun mène à un passeport hébergé.
Comment se calculent les paliers ?
Sur les 12 derniers mois glissants, compte tenu de toutes les batteries que vous avez réservées : les 1 000 premières à 0,80 €, de la 1 001e à la 10 000e à 0,60 €, au-delà à 0,40 €. Le prix de chaque lot est affiché avant que vous le payiez.
Et le paiement annuel ?
Vous pouvez payer l'abonnement à l'année : 12 mois pour le prix de 11, soit un mois offert, et une seule facture par an.
Et la TVA ?
Les prix sont hors taxes. La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) s'applique selon votre pays et votre numéro de TVA intracommunautaire ; le montant TTC est affiché avant chaque paiement.
Et si je publie beaucoup plus de 3 000 batteries par an ?
La grille s'applique sans plafond, et le prix moyen par batterie continue de baisser. Au-delà de quelques dizaines de milliers de batteries par an, écrivez-nous à contact@produpass.eu.
Quelles garanties offre Produpass ?
Vos passeports sont hébergés dans l'Union européenne, chez deux hébergeurs indépendants, dans trois centres de données, et servis par deux serveurs à la fois. Chaque version publiée est scellée par un cachet électronique et son historique est conservé. L'outil passe des audits de sécurité et des tests d'intrusion réguliers. Vous pouvez tout exporter à tout moment, et faire rediriger vos QR codes vers le prestataire de votre choix : votre passeport reste en ligne toute la vie de la batterie.
Le règlement, article par article
Ce que demandent les articles 77 et 78 du règlement (UE) 2023/1542, et la réponse de l'outil.
| Article | Ce que fait l'outil | État |
|---|---|---|
| 77(1) | Un passeport par batterie, rattaché à son modèle | En place |
| 77(2) | Les points de l'annexe XIII selon la catégorie ; chaque information visible par les seules personnes que le règlement désigne | En place |
| 77(3) | QR code et identifiant unique construit sur votre identifiant d'entreprise | En place |
| 77(4) | Vous validez vos informations rubrique par rubrique ; autorisation écrite signée dans l'outil | En place |
| 77(5) | Formats ouverts, export complet à tout moment | En place |
| 77(9) | Droits d'accès ajustés dès l'adoption de l'acte de la Commission | Acte attendu |
| 77(10) | Enregistrement au registre européen | Registre pas encore ouvert aux batteries |
| 78(b) | Fiches publiques gratuites, sans compte | En place |
| 78(d) | Ni revente ni réutilisation de vos données | En place |
| 78(e) | Passeport en ligne toute la vie de la batterie, même sans abonnement | En place |
| 78(g) | Chaque version publiée figée et scellée par un cachet électronique | En place |
Vous restez responsable de l'exactitude de votre passeport (art. 77(4)) ; Produpass agit pour votre compte, sur autorisation écrite.